Jean-Sébastien
Tremblay-Mimeault

Ligne directe : 367 777-0751

Titulaire d’un baccalauréat en droit et d’une maitrise en administration des affaires (MBA) de l’Université de Sherbrooke, M^e Jean-Sébastien Tremblay-Mimeault s’est joint au cabinet en 2016, après y avoir réalisé son stage de formation professionnelle.

M^e Tremblay-Mimeault exerce principalement dans le domaine du droit des transports, où il effectue entre autres des représentations devant la Commission des transports du Québec. Au fil de sa pratique, il a développé une expertise pointue en matière de conformité règlementaire, en rédaction de contrat, en règlement des litiges en plus de solides habiletés en négociation d’infractions pénales statutaires. Il a en outre joué un rôle déterminant dans la mise en place d’un service visant à prendre en charge la gestion du dossier de comportement des transporteurs, soit le dossier de Propriétaire et d’exploitant de véhicules lourds, ce qui permet à ses clients de consacrer davantage de temps à leurs opérations.

Très engagé dans l’industrie du transport, M^e Tremblay-Mimeault participe régulièrement à la publication de chroniques juridiques dans diverses revues spécialisées et s’implique au sein de l’Association du camionnage du Québec. Coauteur du volume L’encadrement légal du transport routier par véhicules lourds au Québec, il anime aussi des conférences et des formations en droit des transports.

Cherchant constamment à améliorer sa pratique et la qualité de son service, M^e Tremblay-Mimeault est reconnu pour prendre en charge rapidement les mandats de ses clients, pour son sens de l’organisation et pour aller au fond des choses. À procès, ses clients sont assurés que rien ne sera jamais laissé au hasard.

Adjoint(e) : Charline Pineault

Expertise

• Droit des transports (contrats de transport, demande de permis, droit du transport ferroviaire, droit du transport routier, infractions pénales au Québec et hors-Québec, obligation des propriétaires, exploitants et conducteurs de véhicules lourds, représentation auprès des organismes gouvernementaux, représentation devant les tribunaux pénaux et civils, responsabilité civile et contractuelle, traités internationaux en matière de transport, transport interprovincial et international)
• Droit administratif
• Droit pénal
• Litige

Formation académique

• Maîtrise en administration des affaires (MBA), Université de Sherbrooke (2015)
• Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke (2015)

Expérience professionnelle

• Cain Lamarre, Québec (2016 à ce jour)
• Commission des normes du travail, Québec
• Clinique juridique Juripop de l'Estrie, Sherbrooke

Enseignement, conférences, publications

• Conférences et formations diverses en droit des transports
• Coauteur du volume « L’encadrement légal du transport routier par véhicules lourds au Québec » édité par les Publications CCH
• Publication dans diverses revues spécialisées liées aux transports

Distinctions

• Récipiendaire de la Bourse Richard-Crépeau de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke