Caroline
Briand

Titre : Avocate, associée Année d'admission : Barreau du Québec (2008) | Law Society of Ontario (2010) | Law Society of Nunavut (2017)

Expertise : droit autochtone et constitutionnel | droit administratif | litige | droit professionnel

Caroline Briand pratique principalement dans le domaine des affaires autochtones et constitutionnelles, du droit administratif et du litige. Elle représente les clients du cabinet à l’occasion de litiges et négociations complexes, notamment dans des dossiers ayant trait aux affaires autochtones et nordiques, au domaine minier et aux ressources naturelles. Elle plaide régulièrement devant les tribunaux civils et administratifs de première instance, ainsi que devant les Cours fédérales et la Cour d’appel du Québec, et agit également dans le cadre d’arbitrage de différends privés. Dans le secteur autochtone, elle travaille avec des communautés, organisations et entreprises autochtones, et conseille celles-ci relativement à la négociation et à l’application de traités et d’ententes administratives et commerciales, à des projets d’exploitation minière et autres ressources naturelles, à la protection des droits ancestraux ou issus de traités, et à des projets de développement économique, social ou culturel. Elle représente également des communautés, organisations et entreprises autochtones dans le cadre de litiges et d’arbitrages. Dans le secteur minier et des ressources naturelles, elle agit principalement pour des entrepreneurs et fournisseurs dans la négociation et la rédaction d’ententes dans le cadre de la construction ou l’exploitation de projets miniers ou industriels, et représente ceux-ci à l’occasion de litiges. Dans le cadre de sa pratique en droit administratif, Caroline Briand conseille et représente également des ordres professionnels et autres organismes régulateurs, notamment à l’occasion de contrôles judiciaires et quant à des questions de gouvernance. Ses principaux secteurs d'activité dans lesquels elle met à contribution son expérience et ses compétences sont : Affaires autochtones Énergie et ressources naturelles Professionnels et consultants

Adjoint(e) : Ana Paula Silva Expertise
  • Droit autochtone et constitutionnel (droits ancestraux, ententes sur les répercussions et avantages, gouvernance des Premières Nations, litige, négociation de traités et autres ententes constitutionnelles, revendications territoriales et revendications particulières)
  • Droit administratif
  • Litige
  • Droit professionnel

Formation académique

  • Certificat en droit minier, Université York, Faculté de droit Osgoode Hall (2016)
  • Baccalauréat en droit civil, Université McGill (2007)
  • Baccalauréat en common law, Université McGill (2007)
  • Majeure en Trial and Appellate Practice, Université McGill (2007)

Expérience professionnelle

  • Cain Lamarre (Montréal) (2008 à ce jour)
  • O'Reilly & Associés (2005 à 2007)

Enseignement, conférences, publications

  • « Community Consultation and Engagement – International and Canadian Perspectives »« Land Rights and Best Practices in Land Acquisition » Pro Bono Advocates Training Program (Mwanza, Tanzanie, 2020)
  • « Indigenous Women in the Canadian Legal Landscape: The Year 2019 in Review »Law Society of Nunavut (Iqaluit, Nunavut, 2019)
  • « The Duty to Consult and Accommodate in the Time of Social Acceptability: The Year 2019 in Review »Law Society of Nunavut (Iqaluit, Nunavut, 2019)
  • « We’re all here to stay: Perspectives, Paths and Proposals from Québec »CBA National Aboriginal Law Conference (Banff, Alberta, 2019)
  • « L’acceptabilité sociale des projets : Où en sommes-nous après la trilogie TransMountain? »Activité de formation continue interne (Montréal, 2019)
  • « Droits humains, activités économiques et peuples autochtones : perspectives comparées » Avocats sans frontières Canada (Québec, 2018)
  • « Canada’s Journey – Development of Fair Practice on Relocation and Compensation Plans – A Canadian Case Study »Kenya National Forum on Gender and Extractives (Nyahururu, Kenya, 2018)
  • « Gestion financière : Formation en droit du travail et de l’emploi »Ordre des podiatres du Québec / Université du Québec à Trois-Rivières (Drummondville, 2017)
  • « Depuis des temps immémoriaux : les droits des Autochtones dans un Canada moderne » Société pour la nature et les parcs du Canada – Québec (SNAP Québec) (Montréal, 2017)
  • « La protection et la valorisation des savoirs traditionnels des Premières nations » Activité de formation continue interne (Montréal, 2016)
  • « Négociation professionnelle pour femmes juristes » Association du Barreau canadien – Québec (Montréal, 2016)
  • « Le consentement aux soins : aspects procéduraux, hospitaliers et professionnels » Conférence à l’attention des gestionnaires d’établissements de soins de santé et de services sociaux, et d’ordres professionnels du domaine de la santé (Montréal, 2016)
  • « La confidentialité en matière disciplinaire »Ordre professionnel des diététistes du Québec (Montréal, 2015)
  • Caroline Briand et Stéphane Gauthier, « La confidentialité en matière disciplinaire », Ordre professionnel des diététistes du Québec (2015)
  • Caroline Briand, « What Difference Will Tsilhqot’in Make? », Symposium sur l’arrêt Tsilhqot’in, Faculté de droit, Université McGill (2014)
  • « Le système professionnel »Ordre professionnel des diététistes du Québec / Université Laval (Québec, 2014)
  • « Développements récents en droit administratif »Activité de formation continue interne (Montréal, 2014)
  • “What Difference Will Tsilhqot’in Make ?”Faculté de droit, université McGill (Montréal, 2014)
  • “Tsilhqot’in Nation Declaration of Aboriginal Title: A Return to Delgamuukw?”Aboriginal Law Forum, Insight (Ottawa, Ontario, 2014)
  • Caroline Briand et Natacha Leclerc, « Tsilhqot’in Nation Declaration of Aboriginal Title: A Return to Delgamuukw? », Aboriginal Law Forum Insight (2014)
  • « La compétence internationale des tribunaux québécois »Activité de formation continue interne (Montréal, 2013)
  • « Liberté d’expression : “Vous êtes pas écœurés de mourir, bande de caves ? C’est assez !” » Congrès du Barreau du Québec (Montréal, 2012)
  • « Les obstacles à la compensation des victimes de violences devant les instances judiciaires civiles » Colloque international, Centre de recherche interdisciplinaire sur la violence familiale et la violence faite aux femmes (CRI-VIFF) (Montréal, 2012)
  • Caroline Briand et Denis Cloutier, « La liberté d’expression », Congrès du Barreau du Québec (2012)
  • Caroline Briand et Karina Kesserwan, « Les obstacles à la compensation des victimes de violence devant les instances judiciaires civiles », Colloque international « Violence envers les femmes : réalités complexes et nouveaux enjeux dans un monde en transformation », Centre de recherche interdisciplinaire sur la violence familiale et la violence faite aux femmes (CRI-VIFF) (2011)
  • Caroline Briand, « The Québec Innu Nation Example : New Approaches to Aboriginal Rights in Treaties », National Aboriginal Law Conference, Association du Barreau canadien (2011)
  • Caroline Briand et Cristina Mageau, « Astuces pour les jeunes plaideurs », Université d’Ottawa, Faculté de droit (section droit civil) (2011)
  • « The Québec Innu Nation Example: New Approaches to Aboriginal Rights in Treaties » Association du Barreau canadien – National Aboriginal Law Conference (Winnipeg, Manitoba, 2011)
  • Caroline Briand et Denis Cloutier, « Bonne foi et proportionnalité : les nouvelles balises fondamentales de l’exercice des droits civils », Développements récents en procédure civile, Barreau du Québec (2010)
  • « Problématiques liées aux chevauchement territoriaux et provision pour frais »Colloque conjoint sur la justice autochtone (Wendake, 2010)
  • « Bonne foi et proportionnalité : les nouvelles balises fondamentales de l’exercice des droits civils » Développements récents en procédure civile (2010), no. 320, Barreau du Québec, 2010, à la p. 163. 2010
  • Caroline Briand et Denis Cloutier, « La proportionnalité : les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits - Bilan depuis mai 2008 et certaines avenues de réflexion sur notre rôle », Congrès du Barreau du Québec (2009)
  • « La proportionnalité : Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits - Bilan depuis mai 2008 et certaines avenues de réflexion sur notre rôle » Congrès du Barreau du Québec (Montréal, 2009)
  • Caroline Briand et Denis Cloutier, « Bonne foi et proportionnalité: les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits », Congrès du Barreau du Québec (2008)
  • « Bonne foi et proportionnalité : Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits » Congrès du Barreau du Québec (Québec, 2008)

Associations, comités, conseils d'administration

  • Kawaskimhon Aboriginal Law Moot | Coach des équipes de la Faculté de droit de l’université McGill (depuis 2019)
  • Fédération du Québec pour le planning des naissances (depuis 2018)
  • Sustaining Inclusive Resource Development | Canadian Technical Advisor (depuis 2017)
  • Women in Mining Canada Membre (depuis 2017)
  • Membre du Barreau du Nunavut(depuis 2017)
  • Young Mining Professionals (Montréal) | Membre (depuis 2016)
  • National Aboriginal Law Section (Association du Barreau canadien) | Membre (depuis 2016)
  • Forum des femmes juristes (Association du Barreau canadien) | Membre de l’exécutif (depuis 2012)
  • Projet Justicia (Barreau du Québec) | Membre du groupe de travail « Congés parentaux » et du groupe des représentantes (depuis 2012)
  • McGill Women’s Alumnae Association | Membre du conseil d’administration (2011-2019)
  • Programme de Legal Methodology (Faculté de droit, université McGill)« Juge » bénévole pour les plaidoiries des étudiants de 2eannée (2011-2017)
  • Ateliers de la justice (Éducaloi) | Animatrice bénévole auprès des jeunes du secondaire (2011-2014)
  • Clinique d’information juridique (Y des Femmes de Montréal) | Avocate bénévole (2010-2012)
  • Membre du Barreau de l'Ontario (depuis 2010)
  • Présidente du Forum des femmes juristes (section Québec) de l'Association du Barreau canadien
  • Membre de la section nationale de droit autochtone de l'Association du Barreau canadien
  • Membre de l'Association du Barreau canadien
  • Secrétaire et membre du conseil d'administration de l'Association des diplômées de McGill
  • Membre de l’Association de l’exploration minière du Québec
  • Membre du Projet Justicia du Barreau du Québec
  • Membre de l’Association du jeune Barreau de Montréal
  • Avocate bénévole à la Clinique d’information juridique du Y des Femmes de Montréal (antérieur)
  • Animatrice bénévole pour des groupes d’étudiants dans le cadre des «Ateliers de la Justice » d'Éducaloi (antérieur)